Histoire du droit des obligations et histoire du droit public XIXème siècle

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Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA)

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Histoire du droit des obligations et histoire du droit public XIXème siècle

Présentation

Cette U.E de 39H s'articule en deux cours : celui consacré au droit public du XIXeme siècle poursuit le cours de L1. Il envisage à partir de la Révolution et jusqu'à la fin du XIXeme siècle le devenir des Constitutions et des institutions publiques durant cette période tourmentée. Le cours d'Histoire du droit des obligations envisage quant à lui la formation historique des notions de contrats et de délits depuis le droit romain jusqu'au Code Civil.

Histoire du droit des obligations

Les obligations en droit romain (les contrats et les délits) ; Les obligations à l’époque médiévale (l’époque franque, la renaissance juridique du XIIème siècle, les contrats et les délits féodaux) ; Les obligations sous l’Ancien Régime (vers la rationalisation du droit des contrats ; vers la reconnaissance du principe de responsabilité) ; Les obligations de la Révolution au Code Civil (le nouvel ordre révolutionnaire, le conservatisme du Code Napoléon) ; Les mutations du droit des obligations au XIXème siècle.

 

Histoire du droit public XIXème siècle

Histoire des institutions publiques : histoire constitutionnelle (président de la République, président du conseil, Premier ministre, ministres, cabinets ministériels etc.) ; histoire des collectivités locales (communes, départements, régions etc…) ; histoire des institutions sociales, de l’éducation, etc. Chaque thème est présenté de façon chronologique de la Révolution à nos jours.

Volume horaire

  • CM : 21 heures + 18 heures

En bref