Histoire du droit pénal et histoire du droit de la famille

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UFR Droit, économie et gestion

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Histoire du droit pénal et histoire du droit de la famille

Présentation

Cette UE est divisée en deux cours, Histoire du droit Pénal et Histoire du droit de la famille. Pour ce qui est du cours d'Histoire du droit de la famille, il envisage les rapports entre les parents et les enfants depuis le Droit romain jusqu'au XIXeme siècle essentiellement en ce qui concerne la filiation, l'autorité paternelle et la succession

 

Histoire du droit de la famille :

Les rapports familiaux dans le système juridique romain (puissance paternelle, droits de succession) ; Parents et enfants dans l’ancien droit français (sources, filiation, autorité paternelle et parentale, succession aux biens) ; La Révolution française, les parents et les enfants (puissance paternelle et liberté, droits de succession, les nouveaux contours de la famille) ; Les rapports familiaux dans le Code Civil ; L’évolution depuis le Code Civil (de la puissance paternelle à l’autorité parentale, les nouvelles formes familiales).

Histoire du droit pénal :

Le cours a pour objectif de retracer l’évolution des systèmes pénaux (droit pénal et procédure pénale) à travers l’histoire, de la période franque jusqu’à la Révolution française. Nous envisagerons le droit pénal comme une construction sociale remplissant une fonction sociale particulière selon la période et l’organisation de la société qui le produit. Autrement dit nous essaierons de montrer les liens de causalité entre la forme du système pénal d’une période donnée et les rapports économiques et sociaux fondamentaux dans lesquels il s’inscrit.

Nous pourrons ainsi constater que le système pénal est toujours construit pour préserver les intérêts de la classe sociale dominante. Il remplira alors trois fonctions qui se succèdent et se chevauchent dans le temps. Une fonction de pacification tout d’abord. C’est peut-être la raison d’être première du système pénal à partir du Haut Moyen-âge qui a pour objet d’assurer la conciliation entre les aristocrates de la société médiévale afin de prévenir tout risque de désagrégation sociale. Une fonction d’extorsion ensuite. Le pénal est aussi un moyen de s’enrichir pour les seigneurs. Nous verrons que la justice pénale à l’égard des humbles a essentiellement une fonction économique durant la période féodale. Une fonction de soumission enfin. Un des tournants de l’histoire du système pénal français se situe au XIVe siècle. L’ordre féodal est remis en question et l’appareil de répression  se renforce et s’étatise afin de faire face aux forces de déstabilisation qui se font jour dans ce contexte provenant à la fois du développement de la pauvreté et des mouvements de sédition. Le système pénal prend alors progressivement ses caractéristiques modernes jusqu’à la période révolutionnaire.

 

Volume horaire

  • CM : 39 heures

En bref